Pour les fonds de droit français, le prospectus a remplacé récemment la notice d'information, suite à la transposition en droit français d'une directive européenne. L'investisseur y a gagné en profondeur d'information, la notice étant très succincte en la matière, mais peut se retrouver noyé dans la masse de données nouvelles à assimiler. Tout d'abord, il existe deux documents : le prospectus simplifié et la note détaillée. L'AMF considérant que la remise du prospectus simplifié à un investisseur privé préalablement à tout investissement est suffisante, nous allons donc nous concentrer sur le prospectus simplifié (vous trouverez les différences entre le prospectus simplifié et la note détaillée à la fin de cet article).

Si le fonds est de droit français, l'AMF (l'Autorité des Marchés Financiers, qui est l'autorité de tutelle des sociétés de gestion) doit donner son accord au prospectus préalablement au démarrage de la commercialisation du fonds. Dans le cas de la plupart des fonds de droit étranger, c'est l'homologue de l'AMF dans le pays d'origine du fonds qui donne son agrément initial, lequel permet ensuite au fonds de pouvoir être commercialisé dans les autres pays européens.

Les grandes rubriques du prospectus simplifié des fonds de droit français

Si la structure des prospectus des fonds comporte de nombreuses similarités d'un fonds à l'autre, elle n'est malheureusement pas normée par l'AMF et il existe des différences sensibles de présentation. Nous allons néanmoins vous guider dans la liste des informations toujours présentes.

Pour cela, nous allons parcourir ensemble le prospectus d'un fonds géré par La Banque Postale Asset Management, LBPAM ACTIONS EURO, auquel vous accèderez en cliquant ici.

La version disponible au 27 juin 2007, date de mise à jour de ce document, est celle du 23 avril 2007.

Partie A statutaire

Vous trouvez dans cette partie toute l'information qui ne nécessite pas de mise à jour annuelle, par opposition avec la partie B statistique, mise à jour tous les ans.

Présentation Succincte

Le prospectus simplifié débute en page 3, avec un bloc de texte intitulé Présentation Succincte : vous y retrouverez le nom du fonds, sa forme juridique (voir l'article sur les basiques des fonds), son gestionnaire financier (la société gérant le portefeuille du fonds), son gestionnaire administratif (pouvant être différent du gestionnaire financier) et son gestionnaire comptable (même commentaire). Si dans la plupart des cas, la société de gestion du fonds assure à la fois les gestions financière, administrative et comptable, il peut exister pour chacune de ces 3 fonctions une délégation à un autre organisme. Une telle délégation importe réellement dans le cas d'une délégation de la gestion financière : la société de gestion nominale du fonds confie alors la gestion à une société tierce qu'elle estime mieux qualifiée pour le faire. C'est le délégataire de gestion qui assure la gestion effective du portefeuille du fonds, et il est important de le savoir pour prendre une décision d'investissement en toute connaissance de cause.

Vous trouvez dans cette partie l'identité du dépositaire (organisme s'assurant de la régularité des décisions d'investissement prises par le fonds en charge de la bonne conservation des actifs, qu'il s'agisse de titres ou d'espèces, du fonds), celle du commissaire aux comptes (en charge de la validation des comptes annuels et de l'information périodique du fonds) et celle du commercialisateur le cas échéant (il peut s'agir de la société de gestion, du réseau bancaire ou de la compagnie d'assurance qui le détient, ou d'un tiers sans lien capitalistique) : il s'agit ici de La Banque Postale.

La rubrique compartiment/nourricier vous permet de savoir : 1. si le fonds est un compartiment d'un OPCVM à compartiments ; 2. si le fonds est un fonds nourricier, à savoir est investi en totalité dans un unique autre fonds, appelé fonds maître.

Les OPCVM à compartiments comportent plusieurs supports d'investissement correspondant à des orientations de gestion différentes. La technique de gestion des fonds maîtres/nourriciers permet de n'avoir qu'un portefeuille de titres à gérer pour la société de gestion et d'avoir plusieurs enveloppes de commercialisation, lesquelles ont généralement des niveaux de frais variables : si le portefeuille est, aux liquidités près, similaire, la performance diffère en raison des frais de gestion différents.

Le bloc de texte suivant fournit les informations sur les placements et la gestion : c'est une des parties essentielles du prospectus, qu'il vous faut lire avec attention.

Informations sur les placements et la gestion

Classification

La rubrique Classification vous donne accès à la catégorie AMF dans laquelle le fonds est classé. Malheureusement, les catégories AMF sont au nombre de 11, ce qui nous vous donne pas un niveau de détail suffisant pour appréhender l'orientation des placements, c'est pourquoi la lecture complète des paragraphes suivants est indispensable. Par ailleurs, les catégories Quantalys (plus de 100) vous donnent accès à un niveau de précision très supérieur et vous serviront à faire des recherches plus précises que celles permises par les catégories AMF. En cliquant ici, vous accèderez au moteur de recherche avancée de Quantalys, vous permettant de sélectionner la ou les catégories vous intéressant.

OPCVM d'OPCVM

Certains fonds investissent dans d'autres fonds, pour partie ou en totalité. Vous trouvez ici la proportion que représentent ces autres fonds dans le total du portefeuille du fonds. Dans le cas de LBPAM ACTIONS EURO, la part des autres fonds dans le portefeuille ne peut excéder 10% : il s'agit par conséquent d'un fonds qui investira directement dans des actions de la zone euro, et dans d'autres instruments financiers qui seront décrits plus loin. Les fonds de fonds (à savoir les fonds dont le portefeuille est constitué de plusieurs autres fonds) ont un ratio pouvant aller jusqu'à 100%, avec un minimum de 60%.

Objectif de gestion

Vous trouverez ici un résumé généralement clair de l'objectif de gestion de l'OPCVM. Attention, sauf mention exprès du contraire, aucune garantie n'est donnée quant à l'atteinte de l'objectif énoncé. LBPAM ACTIONS EURO offre «un portefeuille composé de valeurs de la zone euro à des souscripteurs qui souhaitent investir sur les marchés d'actions de la zone euro» : comme son nom le dit (ce n'est pas toujours le cas), ce fonds vous expose aux actions de la zone euro. Quant à son objectif proprement dit, il «vise à obtenir, sur la période de placement recommandée, une performance supérieure à celle des marchés actions de la zone euro.» Notez de nouveau qu'aucune garantie de battre les marchés actions de la zone euro n'est donnée. Nous retrouverons la durée de placement recommandée plus loin dans le prospectus et nous saurons à quelle référence le fonds se compare pour savoir s'il bat les marchés d'actions de la zone euro juste après.

Indicateur de référence

Il s'agit de l'indice auquel le fonds va comparer sa performance : LBPAM ACTIONS EURO Compare sa performance à celle de l'indice Dow Jones EURO STOXX, décrit dans les lignes suivantes. Notez qu'il se compare à l'indice hors dividende, alors que certains fonds se comparent à la performance totale de l'indice, dividendes nets réinvestis : il est moins difficile de battre la performance d'un indice hors dividende. Cette information peut être importante dans la mesure où un ETF vous exposant au Dow Jones EURO STOXX réplique ce dernier indice dividendes nets réinvestis.

Il est ici précisé que la SICAV n'est ni indicielle (à savoir ne vise pas à répliquer aussi fidèlement que possible l'évolution de son indicateur de référence) ni à référence indicielle (à savoir ne vise pas à répliquer l'évolution de son indicateur de référence en s'éloignant plus ou moins de la composition de ce dernier) : la gestion peut donc s'éloigner dans la construction du portefeuille du fonds de la composition de l'indice, et par conséquent la performance de l'un (le fonds) peut être très différente de celle de l'autre (l'indice) : l'objectif de la société de gestion étant bien entendu de faire mieux que son indice de référence.

Stratégie d'investissement

Cet indigeste paragraphe constitue néanmoins une lecture indispensable si vous désirez connaître la manière dont le gérant va essayer d'atteindre son objectif. La société de gestion décrit ici le processus de gestion du fonds : les différentes sources de performance (l'allocation d'actifs, le choix des zones géographiques, le choix des secteurs, le choix des valeurs par exemple). Le prospectus vous donne ensuite les taux d'exposition minimum à certaines catégories de titres : LBPAM ACTIONS EURO est exposé au minimum à 60% aux actions, via différents instruments (actions, fonds, produits dérivés). Le fonds décrit également le type de fonds tiers dans lesquels il peut investir (dans la limite de 10% de son portefeuille, comme mentionné dans la partie Présentation Succincte) : de droit français ou non, conformes ou non conformes (par fonds non conformes on entend des fonds non accessibles au commun des investisseurs privés).

Le prospectus détaille ensuite la latitude du gérant pour la constitution d'une poche monétaire et obligataire : quel type d'instruments peut-il acheter (voir notre article sur les différents styles de gestion obligataire), quelle notation, etc.

Profil de risque

Ce paragraphe détaille l'ensemble des risques auxquels le fonds est potentiellement exposé : il a un caractère très général, voire systématique en fonction de la nature du fonds, et diffère peu d'un fonds actions à un autre fonds actions par exemple. Les risques obligataires sont bien entendu de nature différente, ainsi que les risques d'un fonds de gestion alternative. Notez qu'il est expressément précisé que «la performance de la SICAV est susceptible de ne pas être conforme à son objectif de gestion» et que «la SICAV n'offre pas de garantie en capital ; il existe un risque que le capital investi ne soit pas intégralement restitué.»

Souscripteurs concernés et profil de l'investisseur type

Le prospectus précise ensuite à quel type d'investisseurs le fonds est destiné : LBPAM ACTIONS EURO est destiné à tous souscripteurs, mais des parts d'actions différentes existent pour les particuliers et les personnes morales (entreprises, associations, autres fonds, etc.). En tant qu'investisseur privé, votre chargé de compte à La Banque Postale vous proposera des parts R, qui ont exactement le même portefeuille que les parts E destinées aux personnes morales, mais des frais différents (voir ci-après). On vous rappelle dans ce paragraphe qu'il faut considérer la globalité de votre portefeuille pour apprécier la pertinence d'un investissement dans LBPAM ACTIONS EURO et on vous invite à vous en entretenir avec votre conseiller financier : le rôle de la société de gestion est ici de gérer des fonds, pas de constituer votre portefeuille, ce qui est du ressort de votre conseiller. Enfin, la durée minimale recommandée d'investissement est de 5 ans.

Informations sur les frais

Vous trouverez ici les données sur les frais grevant le fonds, qui sont de deux natures : la première liée à l'achat ou à la vente des parts du fonds, la seconde liée à la gestion du fonds.

Les frais de transaction sont perçus lors de l'achat (commission de souscription) de parts du fonds et dans certains cas lors de la vente (commission de rachat) des parts du fonds : ces frais ne bénéficient généralement pas au fonds mais servent à rémunérer votre intermédiaire (conseiller financier dans votre banque, agent d'assurance, conseiller financier indépendant, etc). Pour l'achat des actions R de LBPAM ACTIONS EURO, il vous en coûtera 3% en plus du montant investi : si la valeur liquidative qui vous est appliquée est de 100 EUR, vous paierez une part du fonds 100 EUR + 3% de 100 EUR = 103 EUR. Les 3 euros de frais de souscription serviront à rémunérer la Banque Postale, auprès de laquelle vous avez acheté le fonds. Si vous êtes une personne morale (une entreprise par exemple), vous avez accès aux actions E et si vous les achetez via la Banque Postale, les frais d'entrée s'élèvent à 1.5% au maximum et baissent en fonction du montant investi jusqu'à 0.8%. Vous paierez donc moins de droits d'entrée en tant que personne morale qu'en tant qu'investisseur privé. Notez que les droits d'entrée mentionnés sont des montants maximum et qu'ils peuvent être négociés à la baisse : essayez auprès de votre intermédiaire quel qu'il soit, vous risquez au pire un refus (rappelez-vous que ces frais servent à le rémunérer).

Certains fonds prélèvent également des commissions de rachat, qui fonctionnent sur le même principe que les commissions de souscription. LBPAM ACTIONS EURO n'en prélève pas. Imaginons une commission de rachat de 1%, si vous vendez une part de fonds à 100 EUR votre intermédiaire prélèvera 1% de 100 EUR, soit 1 EUR, sur la transaction et vous serez crédité de 99 EUR.

Les commissions de souscription et de rachat sont douloureuses car elles apparaissent clairement sur votre relevé de compte. Totalement indolores mais plus significatifs sur le long terme, vous payez également des frais récurrents de fonctionnement et de gestion qui sont déduits de chaque valeur liquidative.

Dans le cas des actions R, vous payez un maximum de 1.196% TTC de frais de gestion. Notez que les souscripteurs personnes morales, déjà favorisés en matière de frais de souscription, ont des frais de gestion maximum de 0.70% TTC sur les actions E de LBPAM ACTIONS EURO : à portefeuille équivalent, la performance brute de frais de fonctionnement et de gestion est équivalente, mais en net vous payez jusqu'à 0.496% de frais en plus en tant qu'investisseur privé, qui viennent en déduction de la performance.

Aux frais de fonctionnement et de gestion fixes s'ajoute pour les actions E une commission de surperformance dont le principe est simple : quand le fonds réalise une performance supérieure à celle de son indice de référence, une partie de la performance supplémentaire (la surperformance) est partagée entre la société de gestion et les porteurs de parts. Plusieurs cas de figure existent : dans le cas de LBPAM ACTIONS EURO, la commission de surperformance s'applique même quand l'indice de référence a enregistré une performance négative sur la période ; il est également possible de conditionner le versement de la commission de surperformance à une évolution positive de l'indice de référence. Notez que si l'indice de référence du fonds était le Dow Jones EURO STOXX hors dividende, pour la commission de surperformance les dividendes sont réinvestis, ce qui respecte les intérêts des investisseurs.

Ainsi, si le Dow Jones EURO STOXX dividendes nets réinvestis enregistre une performance de 10% sur la période et que l'action E de LBPAM ACTIONS EURO enregistre une performance de 11% sur la même période, la surperformance de 1% (11% - 10%) sera partagée entre les actions E à hauteur de 0.8% et la société de gestion à hauteur de 0.2% (soit 20% de 1%).

Enfin, le fonds paiera des commissions de mouvement sur les différentes transactions qu'il réalise : les commissions de transaction de LBPAM ACTIONS EURO sur les actions et les obligations convertibles s'élèvent au maximum à 0.06%, la société de gestion percevant la majeure partie de ce montant. Le prospectus vous fournit également les frais pour l'achat et la vente de futures sur les marchés actions, d'options sur les marchés actions, pour les opérations de change à terme et les opérations de swap.

Tous ces frais s'additionnent ou se cumulent pour venir en déduction de la valeur liquidative du fonds : ils grèvent donc sa performance, d'où l'importance d'une étude préalable pour évaluer s'il vaut mieux parier sur une gestion active et payer les frais afférents à une telle gestion ou s'il est préférable d'investir sur un produit géré passivement, répliquant le même indice et moins chargé en frais.

Régime fiscal

Le prospectus vous indique si le fonds est éligible au PEA (Plan d'Epargne en Actions) et vous rappelle que les transactions sur les fonds peuvent avoir des incidences fiscales qui dépendent de votre situation personnelle.

Informations d'ordre commercial

Vous trouvez ici les informations liées à l'achat et à la vente de parts du fonds.

Conditions de souscription et de rachat

Dans la plupart des cas, vous achèterez des parts de LBPAM ACTIONS EURO aux guichets de la Banque Postale, où il vous faudra avoir un compte-titres ordinaire, un PEA ou un contrat d'assurance vie multisupports. Vous pouvez acheter ou vendre en donnant un montant (par exemple 50 EUR) ou un nombre de parts (par exemple 2 parts), voire une fraction de part (jusqu'à 1/100000ème de part). En revanche, dans le cas des actions E, le minimum à investir pour une première souscription est de 50000 EUR, et pour les souscriptions suivantes de 10000 EUR (ceci expliquant les frais d'entrée et les frais de fonctionnement et de gestion inférieurs de ces actions).

Afin de pouvoir bénéficier d'une exécution de votre ordre sur la prochaine valeur liquidative de LBPAM ACTIONS EURO, votre ordre doit être transmis à la Banque Postale avant 11.00. S'il est transmis après, votre ordre ne sera pas exécuté sur la prochaine valeur liquidative mais sur celle d'après.

Date de clôture de l'exercice

A partir de cette date courent les délais de mise à disposition d'un certain nombre de documents légaux qui vous sont remis sur simple demande. LBPAM ACTIONS EURO clôture son exercice comptable le dernier jour de calcul de la valeur liquidative du mois de septembre.

Affectation des résultats

Cette rubrique vous indique si le fonds distribue un dividende (part dite de distribution), capitalise les dividendes perçus par le portefeuille (part dite de capitalisation) ou peut faire l'un ou l'autre. Dans le cas de LBPAM ACTIONS EURO, c'est l'assemblée générale annuelle du fonds qui décide de distribuer ou de capitaliser.

Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative

Cette rubrique vous indique à quelle fréquence le fonds est valorisé : LBPAM ACTIONS EURO a une valeur liquidative quotidienne hors jours fériés français et jours fériés de la bourse de Paris. Certains fonds ont des valorisations moins fréquentes (hebdomadaires ou mensuelles par exemple).

Lieu et modalités de publication et de communication de la valeur liquidative

Vous pouvez également trouver les valeurs liquidatives de tous les fonds distribués sur le marché français sur le site www.quantalys.com.

Devise de libellé des actions

Certaines parts de fonds sont libellées dans une devise autre que l'euro, c'est ici que l'information vous sera fournie. Ce n'est pas le cas de ce fonds.

Partie B statistique

Cette partie est une des innovations importantes apportées par l'AMF. Auparavant, le prospectus ne fournissait que des informations statiques et devait être mise à jour en cas de changement d'une caractéristique importante du fonds. Dorénavant, les fonds de droit français doivent mettre à jour tous les ans une partie statistique relative à la performance du fonds et à celle de son indicateur de référence, aux frais effectivement facturés au fonds et au taux de rotation du portefeuille du fonds. Cette partie B est actualisée au plus tard huit jours ouvrés après la tenue de l'assemblée générale pour les SICAV ou au plus tard trois mois et demi après la clôture pour les FCP.

LBPAM ACTIONS EURO fournit les données de performance et les frais pour la part R du fonds, destinée aux investisseurs particuliers.

Performance

Le prospectus vous fournit les performances annuelles du fonds sur 10 ans, ainsi que la performance annualisée sur 1 an, 3 ans et 5 ans du fonds (si son historique le permet) et de son indicateur de référence. Vous pouvez ainsi immédiatement vérifier les résultats relatifs de votre gérant : si celui-ci sous-performe régulièrement son indice de référence, il peut être utile d'approfondir pour décider si vous restez investi dans le fonds, si vous le vendre pour investir dans un fonds activement géré plus performant ou dans un fonds géré passivement qui vous permettra d'obtenir une meilleure performance nette.

LBPAM ACTIONS EURO a obtenu sur toutes les périodes de référence (1 an, 3 ans et 5 ans) une performance annualisée inférieure à celle de son indice de référence (notez au passage que ce dernier a changé, l'information est fournie).

Présentation des frais facturés au fonds au cours du dernier exercice clos

La partie B statistique doit vous mentionner les frais de fonctionnement et de gestion réels, que vous pourrez ainsi comparer au maximum mentionné dans la partie A ; les coûts induits par l'investissement du fonds dans d'autres fonds ; les autres frais facturés au fonds (se décomposant en commission de surperformance et en commissions de mouvement) ; le total des frais.

LBPAM ACTIONS EURO a payé 1.39% de frais lors de l'exercice analysé : 1.14% de frais de fonctionnement et de gestion (pour un maximum de 1,196% mentionné dans la partie A du prospectus), 0% au titre de l'investissement dans d'autres OPCVM et 0.25% au titre des frais de mouvement.

Différences entre le prospectus simplifié et la note détaillée

La note détaillée vous donne accès au règlement régissant le fonctionnement du FCP (qui sont des copropriétés sans personnalité morale) ou aux statuts dans le cas des SICAV (qui sont des sociétés).

Elle vous fournit également les règles d'investissement s'appliquant au fonds, à savoir les différents actifs éligibles et les limites d'investissement ; les règles d'évaluation et de comptabilisation des actifs ; et une analyse plus fine des risques auxquels est exposé le fonds.

La note détaillée a un contenu plus technique que le prospectus simplifié. Le prospectus simplifié nous semble suffire à une étude préalable à l'investissement.

Les fiches fonds Quantalys vous donnent accès à certaines informations essentielles extraites du prospectus (cliquez ici pour visualiser la fiche du fonds LBPAM ACTIONS EURO). Mais elles ne vous dispensent pas de la lecture de ce document aride mais important.