Où trouver l’information sur les fonds : le site de l’AMF

Publié le 27/02/2007 - Philippe Maupas
Un site indispensable pour vérifier les agréments des sociétés de gestion et pour accéder aux prospectus des fonds de droit français

L'Autorité des Marchés Financiers est un organisme public indépendant dont les missions sont de veiller à la protection de l'épargne investie dans les instruments financiers et tout autre placement donnant lieu à appel public à l'épargne, à l'information des investisseurs et au bon fonctionnement des marchés d'instruments financiers. L'AMF réglemente, autorise, surveille et sanctionne. En matière de produits d'épargne collective, elle autorise la création des SICAV et FCP de droit français. Elle vérifie le contenu des prospectus remis aux clients avant toute souscription (voir à ce sujet notre Petit guide du prospectus). Elle est l'organisme de tutelle des sociétés de gestion, qu'elle agrée lors de leur création.

Guide à l'usage des investisseurs privés

Vous trouverez sur le site de l'AMF une page très pédagogique sur le rôle de l'AMF en matière de gestion collective et sur les droits à l'information des investisseurs. L'AMF a également édité un guide à l'usage des investisseurs privés récapitulant les informations essentielles sur les fonds que vous trouverez ici. Enfin, la page foire aux questions vous fournit quelques réponses à des interrogations sur les fonds.

Liste des sociétés de gestion agréées

L'AMF tient à jour une liste des sociétés de gestion disposant de son agrément : le moteur de recherche est accessible ici. Différents types de recherches sont possibles : par nom de société de gestion, par date d'agrément, par type de programme d'activité spécialisé (l'AMF délivre des agréments pour la gestion d'instruments financiers particuliers : les fonds ARIAEL, les fonds de capital investissement, les dérivés de crédit, les fonds d'épargne salariale, la gestion alternative indirecte et les OPCVM contractuels).

Une fois vos critères de recherche renseignés, vous accédez à la fiche de la société de gestion, sur laquelle vous pouvez consulter les données d'agrément, une présentation détaillée des services pour lesquels elle est agréée, les programmes d'activités pour lesquels elle dispose d'un agrément. Vous accédez sur un nouvel onglet à la liste des produits gérés par la société, avec la date d'agrément de chaque fonds, la répartition par nature (FCP, SICAV, FCIMT, FCPR), les codes ISIN et un lien vers le dernier prospectus disponible sur le site de l'AMF.

La liste complète des sociétés de gestion agréées est également disponible sur le site de l'AMF (cliquer sur Liste des sociétés agréées).

Recherche d'un fonds

Il est également possible de rechercher un fonds de droit français agréé par l'AMF en utilisant le moteur de recherche disponible ici. Plusieurs clés de recherche sont utilisables : par nom, par code ISIN, par société de gestion, par catégorie AMF, par type de produit, par enveloppe fiscale.

Liste des encours

Si les encours des fonds de droit français vous intéressent (à savoir la valorisation totale de tous les fonds de droit français, avec des sous-totaux par catégories), vous y accédez ici, en renseignant la date dans la case prévue à cette effet. La connaissance des encours totaux ou par types de fonds n'est pas d'un grand intérêt pour sélectionner des fonds et construire un portefeuille diversifié et efficient, sauf dans le cas de fonds ayant un très petit encours, mais dans ce dernier cas il est peu probable que vous puissiez y avoir accès via les intermédiaires habituels (banques, courtiers en ligne, conseillers financiers indépendants).

Les fonds de droit étranger

Le site AMF fournit également un moteur de recherche pour accéder aux fonds de droit étranger pouvant être distribués en France. Ce moteur de recherche est malheureusement assez peu performant et manifestement incomplet. Pour les SICAV à compartiments, il ne donne accès qu'à la SICAV et pas à chacun des compartiments, ce qui présente un intérêt très limité. Les clés de recherche sont le nom du fonds, son domicile et la date d'autorisation de commercialisation par l'AMF. Autre lacune, aucun lien vers le prospectus du fonds n'est fourni. Ce moteur de recherche est donc peu exploitable en l'état et il est à souhaiter que l'AMF l'améliore dans le futur.

Philippe Maupas , CFA, CAIA, CIPM, est co-fondateur de Quantalys et éditorialiste.